Comité de Jumelage d’Essey-les-Nancy Brigachtal

Représentants

samedi 30 avril 2011

Désignation des représentants de la ville d’Essey-lès-Nancy au comité de jumelage, en référence à la convention passée le 5 juillet 1988 et l’article 9 des statuts du Comité de Jumelage, qui prévoient en substance : "le Conseil Municipal désignera pour la durée de son mandat trois délégués qui siègeront avec voix consultative au sein du Conseil d’Administration du Comité de Jumelage."

Par délibération à la séance du 2 avril 2008, le Conseil Municipal a désigné pour représenter la ville au sein du comité de jumelage :

- Mme Marie-Catherine SELLIER, 5ème Adjointe, Vie Culturelle et animation de la Ville,

- Mme Évelyne DEVOUGE, Conseillère municipale déléguée à la Participation et à la citoyenneté, coordination à la vie associative,

- M. Arnaud MALUS, Conseiller municipal.

Le Maire, M. Jean-Paul MONIN

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Texte de la convention du 5 juillet 1988 :

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VILLE D’ESSEY-LES-NANCY

CONVENTION ENTRE LA VILLE D’ESSEY-LES-NANCY ET LE COMITÉ DE JUMELAGE

prévue dans le cadre de la Charte signée le 16 septembre 1984 entre les villes d’ESSEY-LES-NANCY & BRIGACHTAL

Entre la ville et le comité de jumelage, il est convenu une participation en vue de promouvoir les échanges entre les villes d’ESSEY-LES-NANCY & BRIGACHTAL.

Cette participation comportera :

a) - de la part de la Ville, une aide financière et technique (photocopies, distribution de courrier, aide aux déplacements, et dans le cas de manifestations organisées en commun Ie prêt de salles, de matériel, et le concours éventuel du Personnel Communal).

b) - de la part du Comité de Jumelage, la mise en œuvre d’une politique définie en commun.

Les buts et les moyens mis en œuvre seront définis au moins une fois par an, par les parties intéressées.

Le Conseil Municipal désignera 3 Délégués, qui siégeront avec voix consultative au sein du Conseil d’Administration du Comité de Jumelage. Les Délégués seront désignés pour la durée de leur mandat.

Essey-lès-Nancy, le 5 juillet 1988

Le Président du Comité de Jumelage, Guy FRANIATTE

Le Maire, Jacques RACADOT

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